Charte d'utilisation du site

La présente Charte d'utilisation a pour objectif de définir les règles d'usage qui s'imposent à tout utilisateur du site web collaboratif.

1- Mission et présentation

Le site web collaboratif est la propriété du « Groupe de réflexion sur les SIGB Libres », qui en administre le contenu.

Il a pour objectif de mettre en ligne des informations recensées par le groupe sur la thématique des SIGB Libres et notamment : bibliographie, comptes rendus de retours d'expériences, de réunions, de séminaires, grille comparative des fonctionnalités des SIGBL, veille sur les actualités, licences, etc.

Les informations disponibles sur ce site sont diffusées avec l'accord des personnes impliquées.

2- Fonctionnement du site collaboratif

Vous pouvez réagir à un article en postant des commentaires, de manière anonyme ou en étant authentifié. Les commentaires sont modérés par le groupe de réflexion.

Vous pouvez ajouter un contenu. Pour cela, vous devez au préalable vous créer un compte sur le site puis vous authentifier. Les articles postés sont également soumis à modération.

Vous pouvez vous inscrire à la liste de diffusion générale, en entrant votre adresse de messagerie dans la boîte de dialogue prévue à cet effet, en bas à droite de la page d'accueil du site web. Cette liste sert à échanger vos opinions et questionnements exclusivement sur la problématique des SIGBL. Elle est modérée par le groupe de réflexion.

Pour toute demande d'information technique : raphael.tournoy@ish-lyon.cnrs.fr

Pour toute demande d'information générale : camille.espiau@univ-lyon2.fr

3- Principes généraux et de déontologie

Sécurité et responsabilité

Lors de votre inscription, vous certifiez fournir des informations exactes. L'accès à votre espace membre est protégé par un mot de passe que vous seul connaissez. Vous êtes donc seul responsable des actions effectuées sur votre espace membre. Il vous appartient donc de veiller à la confidentialité de ce mot de passe. Vous êtes responsable des informations que vous mettez en ligne sur le site collaboratif. Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages subis par l'utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l'altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique à l'occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l'utilisation du site. Le groupe décline aussi toute responsabilité quant à l'interprétation des informations contenues sur le site.

Gestion du contenu du site

Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre de façon temporaire ou permanente tout ou partie du site sans préavis. Nous nous réservons le droit de supprimer ou de retirer tout contenu qui va à l'encontre des termes de cette charte. Tout contenu diffamatoire verra immédiatement et sans préavis la radiation du membre concerné. Toute tentative d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant l'identité d'autres personnes conduira à la destruction immédiate des articles postés. Tout article susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes sera supprimé. Nous nous réservons le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès d'un utilisateur au site

Contenu des articles

Nous avons pour mission de relayer l'information au sujet des sites institutionnels sur le site collaboratif : c'est pourquoi nous n'autorisons pas la diffusion d'informations commerciales. Seuls les messages ayant un rapport direct avec les SIGB libres sont autorisés. Toute forme de publicité, d'invitation à visiter un autre site, ou toute forme de spamming ou d'envoi de message non sollicités n'est pas autorisée sur le site collaboratif.

Droit d'auteur

L'ensemble du site collaboratif relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tout auteur peut demander le retrait des documents créés par lui. Lorsque des documents ont été réalisés ou modifiés par plusieurs auteurs, ceux-ci doivent être cités. Les articles doivent faire l'objet d'une citation claire et lisible de la source, lorsque cela est nécessaire. Vous conservez tous les droits d'auteur pour le contenu que vous fournissez, envoyez ou affichez sur le site et vous êtes responsable le cas échéant de la protection de ces droits.

Principes généraux de bonne conduite

Afin de contribuer à une bonne entente entre les membres, il vous est demandé d'employer un ton cordial dans vos échanges avec les autres utilisateurs, que ce soit sur la liste de diffusion ou via les articles postés sur le site. Dans le cas de litige entre plusieurs membres (pour quelque raison que ce soit), les articles des membres concernés seront suspendus jusqu'à ce qu'un accord entre eux ait été trouvé.

Clause de non-responsabilité

La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du site, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Données personnelles

Les données vous concernant sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées à un tiers sans votre consentement. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous reconnaissez et acceptez expressément que vous avez pris connaissance des règles de fonctionnement du site collaboratif et vous êtes en accord avec celles-ci. Cette charte d'utilisation est susceptible d'être mise à jour à tout moment.